MENU
• M1 - Cahier des charges . Initier la démarche . Démarrer l'étude . Identifier les données . Définir le contenu . Organisation • M2 - Zonage . Bassin versant . Réseau hydrographique . Partage du territoire . Zone humide . Transferts rapides . Restitution et analyse • Préalable aux modules 3 à 8 • M3 - Produits phytosanitaires . Inventaire des pratiques . Pression herbicide . Pression hors herbicide . Risque bassin versant . Indicateur transfert . Indicateurs impact . Restitution et analyse • M4 - Nitrates . Note parcelle . Note exploitation . Note bassin versant . Note dénitrification . Restitution et analyse . FAQ • M5 - Phosphore . Inventaire des pratiques . Risque parcelle . Risque exploitation . Risque BV . Restitution et analyse . FAQ . Annexe - Risque battance • M6 - Mat. organique . Indicateurs de sensibilité . Surfaces à risque . FAQ • M7 - Bactéries . Surfaces contributives . Pratiques . Charge polluante . Risque exploitation . Risque BV . FAQ • M8 - Bilan du diagnostic . Un bilan . Des scénarios . Des actions • Fiches relevés de terrain • Liens |
Vous êtes ici :
|
Dernière modification, le mercredi 24 mai 2017
|
|
Organisation de l'animation autour du projet
|
|
5.1 Rendre publics les objectifs de l'étude |
|
Source d’informations : convention d’engagement, choix des
modules et des options, carte du territoire.
Méthode : Lors d’une 2ème réunion publique d’information (à l’échelle communale ou du sous bassin versant retenu), les objectifs de la démarche, les modules et options retenus, le calendrier sont rappelés. Le compte rendu de cette réunion sera validé par le comité de pilotage et expédié à la commission représentative des organisations agricoles. Il pourra également être consultable en mairie |
|
5.2 Constituer des groupes de travail dans le cadre d'une démarche participative |
|
Source d’informations : réunion publique, fiche de relevés
n°1.5.2 : « Constitution des groupes de travail », carte IGN et
découpage de la zone d’étude en quartiers.
Méthode : Si une option de démarche participative a été choisie. Avant la réunion : découpage du territoire d’étude en quartiers d’étude d’environ 1000-1500 ha. Lors de la réunion publique : constitution des petits groupes de 4 à 6 personnes volontaires intéressées pour réaliser les phases de diagnostic prévues dans le module 2 et 4 : - inventaire du réseau hydrographique fonctionnel - inventaire des zones humides effectives et qualification / N si le module 4 a été choisi - classement des parcelles saines (sans excès d’eau) selon leur profondeur dans les zones où P- ETP ≤ 300 mm - inventaire des surfaces contributives aux transferts rapides si le module 3 ou l module 5 ont été choisis Désignation d’un responsable de groupe. Attribution à chaque groupe d’un quartier délimité sur la carte. Proposition de dates pour réaliser la formation nécessaire pour procéder à l’inventaire. |
|
5.3 Préparation de la visite aux agriculteurs |
|
Source d’informations : réunion de la commission représentative
des organisations agricoles rassemblant les représentants
professionnels de chaque réseau, fiche de relevés n°1.4.2 b : « Modèle
de convention fixant les règles de confidentialité et les conditions
d’utilisation des données individuelles issues des actions agricoles
», Convention d’engagement signée avec la collectivité porteuse du
projet.
Méthode : Validation par la commission du planning de réalisation de l’étude en insistant sur la succession d’étapes : phase de diagnostic territorial puis phase d’enquêtes individuelles. Définition du mode de contact avec les agriculteurs et proposition d’une convention fixant les règles de confidentialité et les conditions d’utilisation des données individuelles issues des actions agricoles. |
|
Dernière mise à jour du site, le 01 février 2019 |
||
0 visiteurs uniques à ce jour |
|
|